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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Mademoiselle Desserts
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LES GÂTEAUX D'HONORINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GÂTEAUX D'HONORINE
Financière Mademoiselle Desserts, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3459930
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2026
LES GÂTEAUX D\'HONORINE de Financière Mademoiselle Desserts

Présentation de la marque LES GÂTEAUX D'HONORINE

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Mademoiselle Desserts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GÂTEAUX D'HONORINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Mademoiselle Desserts domicilié(e) 14 Place Georges Pompidou - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 278 506 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque LES GÂTEAUX D'HONORINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GÂTEAUX D'HONORINE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

Financière Mademoiselle Desserts a également déposé les autres marques suivantes : OH OUI ! , MARTINE SPECIALITES


Financière Mademoiselle Desserts, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 Place Georges Pompidou - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 795278506


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 6 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608177 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644712 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622139 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791309 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-24

Pâtisserie et confiserie gâteaux glaces comestibles.